Archipel Citoyen

Les 6 piliers de la démocratie

Nos objectifs

Valeur forte d’Archipel Citoyen, la transformation démocratique est au cœur de notre projet et de notre mouvement. Ainsi, nous nous inscrivons en opposition avec les faux-semblants de la démocratie locale actuelle pour construire une démocratie pédagogique et inclusive. Nous mettrons fin au manque de transparence, aux décisions opaques et au clientélisme.

Nous souhaitons permettre à chaque Toulousain.e d’avoir une réelle information et un véritable contrôle sur les actions municipales. Il s’agira d’en finir avec les simulacres de consultation pour donner réellement le pouvoir aux Toulousaines et Toulousains : leur donner le pouvoir de proposer, co-construire et décider.

Face à des modes de fonctionnement dépassés, nous souhaitons porter les valeurs du municipalisme et offrir une alternative ambitieuse en posant les bases d’une démocratie vivante. Une démocratie exigeante qui met en lien les élu.e.s, les agents municipaux et les habitant.e.s.

Nous pouvons porter cette transformation démocratique pour Toulouse, car nous l’incarnons de plusieurs façons :
– dans nos méthodes de travail (horizontalité, droit de parole équitable),
– dans l’élaboration de notre programme (réunions publiques, décisions collectives, plateforme numérique),
– dans la constitution de la liste (volontariat, plébiscite, tirage au sort, désignation des colistiers et colistières par 3500 habitant.e.s),
– dans la désignation de notre tête de liste (par les 70 colistiers)
Une fois élus, nous introduirons de nouvelles méthodes de fonctionnement au sein du conseil municipal, avec les agents publics et les acteurs de la ville. Ces méthodes nous permettront d’établir une gouvernance à l’écoute et en lien avec les quartiers ; en d’autres termes, une gouvernance qui prend en compte l’importance d’instaurer une réelle démocratie de proximité.
Ainsi considérée, la démocratie ne se réduit pas à un vote qui donne tout pouvoir pendant 6 ans comme actuellement, mais elle constitue un processus bien plus noble. Celui-ci se compose de 6 étapes (se former, s’informer, co-construire, proposer, décider et contrôler) décrites dans la partie “Démocratie vivante” et repose sur 6 piliers fondamentaux, correspondant à 6 préconisations phares qui sont donnés ici:

1. Une gouvernance municipale transversale et collective, portée par une équipe municipale dédiée à la démocratie permanente

2. Une université citoyenne du débat public

3. Des Maisons Communes

4. Des Assemblées Citoyennes Décisionnaires

5. Un observatoire des engagements (en lien avec une Commission d’éthique et de contrôle élargie)

6. Des commissions de quartier refondées, à la fréquence augmentée, à la composition plus démocratique et aux pouvoirs étendus.

Notre diagnostic

Entre le 19 juin et le 21 juillet 2017, la Mairie a réalisé une enquête auprès de 1295 personnes inscrites dans le fichier des contacts Mairie/ Toulouse.fr. La population sondée, de part sa démarche active de s’inscrire sur la plateforme d’information de la mairie, a révélé des biais importants (32% de plus de 65 ans contre 13% dans la population toulousaine, 29% de cadres contre 17% dans la population) montrant que la population toulousaine n’était pas aujourd’hui correctement impliquée dans la démocratie locale.
De plus l’enquête a révélé que:
– plus de 50% des sondé.es jugeaient le niveau d’information disponible insatisfaisant
– seul.es 20% considèrent que les dispositifs de participation mis en place par la Mairie permettent d’influencer la décision finale
– 87% des sondé.es considèrent que les dispositifs de participation ne permettent pas l’expression de l’intérêt général.
Malgré ces chiffres, aucune proposition concrète de réforme n’était proposée dans le plan d’action qui se limitait à proposer de “recevoir de l’information sur les projets”, “participer à un échange collectif sur les projets” ou “donner mon avis individuellement sur les projets”.

Le vrai bilan du maire

Et vous, ces six dernières années, quelle a été votre expérience démocratique à Toulouse ?
  • Vous a-t-on aidé à comprendre le fonctionnement et les enjeux de la municipalité ?
  • Le maire a proposé seul de la réalisation d’une tour sur la commune. Et vous, avez-vous pu proposer un projet d’amélioration pour votre ville, votre quartier, votre rue ? 
  • Avez-vous pu participer à des réunions publiques ou exprimer votre opinion ? Avez-vous senti que votre avis comptait dans la prise des décisions ? 
  • Le président de Toulouse Métropole a imposé la privatisation de la gestion de l’eau sur toute la métropole. Avez-vous senti une volonté de la part de la mairie d’impliquer réellement des habitant·e·s dans la prise de décision ?
  • Pensez-vous qu’il existe un contrôle fiable, indépendant et suffisant de l’action municipale ?

Nos préconisations

Vous devez vous créer un compte et être connecté pour pouvoir voter sur les préconisations ou pour laisser un commentaire.

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Vous pouvez vous aussi formuler des propositions en vous rendant sur cette page.

Nos sources

https://www.toulouse.fr/documents/149943/10908745/ResultatsEnquetesDemoParticipative.pdf

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