Archipel Citoyen

Version 1.0

Notre Fonctionnement

L’Archipel Citoyen a mis en place une liste pour les Municipales Toulousaine de Mars 2020. Le but de ce document est de décrire l’organisation et la gouvernance associée à la période de la campagne électorale.
Elle complète la gouvernance de l’association L’Archipel Citoyen disponible sur le site éponyme: https://www.larchipelcitoyen.org/a-propos/notre-fonctionnement/

1. Principes

Les principes de l’organisation de la Liste de l’Archipel Citoyen s’appuie sur les principes de le Sociocratie, qui permettent de dépasser les écueils des organisations pyramidales classiques en promouvant l’intelligence collective au service du succès d’objectifs communs. Elles s’appuient sur la liberté et la co-responsabilisation des acteurs dans une logique d’auto-organisation faisant confiance à l’humain. Cette approche permet donc d’atteindre ensemble un objectif partagé, dans le respect des personnes, tout en mettant en œuvre:

  • la participation de tous, sans exclusion, en les traitant équitablement;
  • l’approbation unanime de son organisation et de ses décisions;
  • la définition et le suivi des règles de droit;
  • la responsabilisation;
  • la transparente;
  • la souplesse, l’agilité, l’efficacité et l’efficience.

Les 4 règles fondatrices sont:

  • Le consentement: une décision est prise par consentement s’il n’y a aucune objection importante et argumentée qui lui est opposée. Toutes les décisions ne sont pas forcément prises par consentement, notamment pour la gestion courante des affaires.
  • Les cercles: La structure de décision de l’organisation est parallèle à sa structure fonctionnelle. À chaque élément de celle-ci correspond un cercle. Les cercles sont connectés entre eux et organisent leur fonctionnement en utilisant la règle du consentement. Tous les membres de l’organisation appartiennent à au moins un cercle.
    Chaque cercle est notamment responsable de la définition de sa mission, sa vision et ses objectifs, de l’organisation de son fonctionnement et de la mise en œuvre des objectifs définis par le cercle de niveau supérieur.
  • Le double lien: Un cercle est relié au cercle de niveau immédiatement supérieur par deux personnes distinctes qui participent pleinement aux deux cercles. L’une est élue par le cercle et le représente ; l’autre est désignée par le cercle de niveau supérieur et est le leader fonctionnel du cercle.
  • L’élection sans candidat: Quand il s’agit de choisir une personne pour occuper une fonction, un cercle sociocratique procède à une discussion ouverte et argumentée aboutissant à une nomination par consentement. L’absence de candidat garantit qu’il n’y a pas de perdant, et le consentement que chacun est convaincu que le meilleur choix possible a été fait.

Organisation mise en place à Barcelone
Structure de Barcelona en Comú. (Comment remporter la ville en commun : Guide pour la construction d'une plateforme citoyenne municipaliste)

L’organisation de la Liste de L’Archipel Citoyen reprend ses principes et le fonctionnement en Cercle. Dans un soucis d’efficacité, l’ensemble des Cercles liés à la campagne sont restreints à ceux définis ci-dessous. Toute création de Cercle supplémentaire fait partie de l’organisation des Cercles de l’Association L’archipel Citoyen et sont donc hors périmètre de ce document.

2. Militant de la Liste Archipel Citoyen

Les militants au mouvement sont ceux qui ont cliqué sur “Je soutiens” sur le site internet.

  • Se voit proposer de recevoir newsletter / info
  • Peut contribuer via les plateformes de délibération Mattermost, etc
  • Peut participer aux Cercles ouverts à tous
  • Peut, comme toute personne consultant le site, effectuer un don qui ouvre à droit à défiscalisation à hauteur de 66%.

La participation aux Cercles nécessite de suivre les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

3. Architecture en Cercles

3.1 Fonctionnement d’un cercle

Rôle d’un cercle de fonctionnement :

  • Définir lui-même sa façon de faire et sa gouvernance en fonction des objectifs assignés par la campagne.

  • Suivre les règles et principes décrient dans le chapitre 4.

  • Définir ses propres moyens de fonctionnement, y compris sa communication, en s’appuyant sur les boîtes à outils et méthodes en s’étant au préalable imprégné des principes d’organisation du mouvement.

  • Accueillir ses nouveaux membres avec un temps et un processus établi (formation, présentation, etc).

3.2 Liste des Cercles

Le Cercle de Direction de la campagne

 

Le Cercle de Direction de la campagne est un animateur de la campagne.

 

Son rôle :

  • Animer l’ensemble de la campagne en s’assurant que le manifeste des valeurs, les 5 piliers de la liste et les principes d’organisation du mouvement (ce document) sont appliqués.

  • Produire et envoyer une newsletter hebdomadaire à destination des militants.

  • Définir les stratégies :

    • Générale

    • Politique

    • Communicationnelle

    • Calendaire

  • Définir et tenir le calendrier

  • Gérer la relation aux candidat-es pour les besoins de la campagne

  • Valider le budget et les questions de finance

    • Seul habilité à valider des dépenses au nom du mouvement

    • Gère le compte bancaire, les comptes de campagne

    • Construit avec les candidat.e.s la structure de l’apport financier.

    • Présente en Assemblée Militante régulièrement l’état financier du mouvement et les comptes de l’association

  • Au besoin arbitrage programmatique avec le support du Point d’Entrée du Cercle programme

  • Nomme les Coordinateurs et le mandataire financier

 

Sa composition et ses responsabilités :

 

Elle est composée de 18 membres :

  • 1 tête de liste et 7 candidat-es porte parole à parité et en respectant la règle de 3 mandatés/ 5 non mandatés

  • 5 membres opérationnels: Coordinateur de campagne, Coordinateur de la communication (Point d’entrée du Cercle communication), Coordinateur du programme (Point d’entrée du Cercle programme), Coordinateur opérationnelle, mandataire financier (président de l’association de financement).

  • Le Porte Voix du Cercle Comité de suivi et le Porte Voix du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

  • Le Porte Voix du Cercle communication, le Porte Voix du Cercle programme et le Porte Voix du Cercle action de rue

 

Les responsabilités de chacun sont réparties comme suit :

  • Seuls la tête de liste, les 7 portes paroles sont décisionnaires.

  • Le PV de la Démocratie/ Gouvernance interne, le PV du COSUI et la mandataire financier sont décisionnaires sur leur domaine de compétence.

  • Les Coordinateurs opérationnels sont responsables de leur organisation et de leurs Cercle pour les Point d’Entrée (Com, et Prog). Les Points d’entrée doivent réunir et coordonner leurs Cercles pour répondre aux besoins fonctionnels de la campagne.

 

Les nominations se font comme suit :

  • La tête de liste et les 7 portes paroles sont désignés par la liste des candidats.

  • La tête de liste et les 7 portes paroles désignent les 5 membres opérationnels en fonction d’un descriptif de poste précisant clairement les roles et les compétences attendues.

  • Les Porte Voix sont désignés dans leur Cercle respectif.

 

Sa gouvernance :

 

Il y a au moins 2 réunions du cercle Direction de la campagne par semaine.

 

La première est interne et est composée des 18 membres ainsi que facultativement des Porte Voix des Cercles programme, Com et action de rue.

C’est la tête de liste qui organise les réunions et définit l’ordre du jour, en prenant en compte les différentes requêtes des Cercles et des besoins de la campagne.

 

La deuxième réunion est élargie et est composé de certains membres du Cercle de la Direction de campagne ainsi que des 69 candidats et des Référents/PV des Cercles de Quartier.

Son objectif est de fournir aux candidats une visibilité sur la semaine à venir afin d’organiser les actions sur le terrain.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

 

 

Les candidats de la Liste de L’Archipel Citoyen

Leurs rôles :

  • Faire campagne sur le terrain et dans les médias.

  • Promouvoir le programme démocratique et thématique.

  • Participer à la réunion hebdomadaire du Cercle de Direction de la campagne avec les candidats.

  • Respecter les objectifs et valeurs de la Liste de L’Archipel Citoyen: manifeste des valeurs et le code éthique.

  • Etre membres actifs dans les Cercles de cette organisation (au moins un).

 

Leurs outils :

L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.

 

 

L’Assemblée Militante

Son rôle :

L’Assemblée Militante est un espace ouvert à tou.te.s les militant.e.s des cercles. Chacun des cercles y partage ses avancées, appelle à la mobilisation ou remonte ses doutes et attentes. Cet espace peut également être mobilisé pour y débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour. C’est l’occasion pour un militant de prendre la température sur la globalité des actions des différents cercles.

Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation de la campagne. Seuls les militants peuvent participer aux votes.

 

Sa composition :

Ouverte aux militants

 

Sa gouvernance :

  • L’Assemblée Militante a lieu toutes les deux semaines et est organisée par le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

  • Chaque AM est organisée si possible par 4 personnes, à parité, dont deux tournants, c’est à dire qu’une personne organisatrice fera deux AM successives, une fois en tant que receveur du savoir des 2 personnes précédentes et une fois en tant que passeur.

  • A la fin de chaque AM est fait un appel au volontariat pour travailler sur l’AM suivante.

 

Ses outils :

L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.

 

 

Le Grand Cercle

Son rôle :

Le Grand Cercle est un espace ouvert à tou.te.s les militant.e.s des cercles et sympathisant.e.s qui souhaite découvrir et collaborer. Cet espace peut être mobilisé pour y débattre/échanger/construire autour de sujets spécifiques mis à l’Ordre Du Jour. C’est l’occasion d’ouvrir les discussions à l’extérieur de l’organisation et de la presse. Il permet aussi un accueil des nouveaux par les poissons pilotes.

Des décisions peuvent être mises à l’ordre du jour concernant la stratégie et l’organisation de la campagne. Seuls les militants peuvent participer aux votes.

 

Sa composition :

Ouverte à tou.te.s

 

Sa gouvernance :

Le Grand Cercle a lieu tous les mois et est organisée par le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

 

Ses outils :

L’organisation se fait sur un canal Mattermost dédié dans l’équipe “Assemblée Militante”.

 

 

Le Cercle Comité de suivi

 

Parfois appelé “cosui”.

Son rôle :

  • Assurer tout d’abord l’intégrité du processus de sélection en vérifiant le bon fonctionnement de toutes les étapes de candidature, sélection et désignation. A ce titre, il évalue le contenu des candidatures durant le processus. Il a le droit de pouvoir débloquer des situations dans le cours de la désignation et donc pouvoir modifier le processus en cas de défaillance/événements imprévus.

  • Supporter tou.te.s les candidat.e.s en clarifiant les requis de la candidature: rôle et charge d’un élu, manifeste des valeurs, code éthique, démocratie permanente et méthode participative, laboratoire des propositions, et en répondant à tou.te.s leurs interrogations, avec une attention toute particulière aux tiré.e.s au sort. Il crée du lien, apaise ou résout les tensions potentielles.

  • Observer et recueillir les requêtes des militants sur des dysfonctionnements internes et externes, gérer et prendre les sanctions adéquates, incluant l’exclusion de militants des outils jusqu’à l’exclusion d’un candidat de la liste. Les règles de fonctionnement sont données au travers de la documentation de l’Association de L’Archipel Citoyen, incluant de manière non exhaustive: le manifeste des valeurs, les 5 piliers de la liste et les principes d’organisation du mouvement (ce document). Cela inclut aussi les conséquences des faits sur l’image de la Liste de L’Archipel Citoyen en interne mais surtout en externe.

Les mesures de sanctions suivent des processus établis en §5.2.

  • Garantir la représentativité dans chaque instances des groupes constitutifs de la démarche:

    • Les partis déclarés

    • Les militants actifs (associatifs, politiques, etc)

    • Les personnes non soutenues par des groupes

    • Les Tirés au Sort

  • Garantir l’homogénéité générationnelle et sociale dans chaque instances.

  • Donner des consignes à chaque Cercle (Direction de Campagne incluse) lors des élections internes afin de garantir cette représentativité.

  • Modifier à postériori les résultats des élections pour garantir cette représentativité.

  • Remplacer les départs dans la liste des candidats.

 

Sa composition :

En cohérence avec leur rôle de garant de l’intégrité, les membres du comité de suivi ne peuvent pas être candidat.e.s. Sinon le Cercle est ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/Gouvernance interne.

 

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

 

Concernant les évaluations des sanctions, le Comité de suivi est composé d’un quorum (minimum de personnes présentes) de 10 personnes.

 

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Le Comité de suivi possède l’adresse mail spécifique : comite@larchipelcitoyen.org

 

 

Le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne interne

Son rôle :

  • Définir et maintenir la gouvernance interne de la campagne (ce document) en assurant le respect des principes sociocratiques, du manifeste des valeurs et des 5 piliers de la liste. En particulier les principes de formation, d’accueil, de contrôle (avertissement, exclusion).

  • Gèrer l’accueil et l’intégration des nouveaux arrivants comme prérequis avant la participation à certains Cercles.

  • Organiser la réunion d’accueil des nouveaux.

  • Gérer et organiser les poissons pilotes dans les réunions.

  • Organiser et former les militants et les candidats: municipalisme, programme, etc.

  • Former et accompagner les Cercles (facilitation, election sans candidats etc..).

  • Maintenir le NOUS en vitalité: apprentissage pair à pair, culture du feedback, faire vivre le “s’amuser”.

  • Administrer les outils.

  • Organiser les Assemblées Militantes.

  • Organiser les Grands Cercles.

  • Modérer de Mattermost.

  • Gérer le “temps long” de la campagne au travers des Assemblées Militantes, des Grands Cercles, des formations, des réunions publiques spécifiques, etc.

 

Sa composition :

Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

 

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

Une réunion d’accueil des nouveaux est mise en place au moins une fois toutes les 3 semaines. Elle permet après collecte des noms des nouveaux militants de leur fournir une première vue de l’organisation et des formations proposées afin de les guider dans leur implication.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Administration de tous les outils.

 

 

Le Cercle de communication

 

Son rôle :

  • Définit la stratégie de communication et vulgarisation

  • Organise les canaux de diffusion (réseaux soc., presse)

  • Gère la cohérence du site web et son image

  • Produit les visuels pour les soirées et rencontres

  • Gère la question de la riposte

  • Coordonne l’évènementiel, hors Actions de rue gérées par le dit cercle qui agrée avec la com la diffusion d’images et de contenus

 

Sa composition :

Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée est le Coordinateur COM du Cercle de de Direction de la campagne et est nommé par celle-ci.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

 

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

Le site internet de la liste.

Les réseaux sociaux.

 

 

Le Cercle Programme

 

Son rôle :

  • Définir le programme avec le support des citoyens dans les quartiers.

  • Fournir les synthèses et éléments à utiliser par les autres Cercles.

 

Sa composition :

Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Le Porte Voix est nommé dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Point d’Entrée est le Coordinateur Programme du Cercle de de Direction de la campagne et est nommé par celle-ci.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

 

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

 

 

Les Cercles de quartier

 

Leurs rôles :

  • Organiser et faire campagne sur le terrain, en prenant en compte les consignes et objectifs du Coordinateur opérationnel.

  • Intégrer et rendre actif les candidats sur le terrain: accueil, tractage, représentation, débat/réunion, etc

  • Utiliser le matériel et les moyens du coordinateur opérationnel.

  • Utiliser les avancements du Cercle programme.

  • Mettre en place un processus d’accueil des nouveaux arrivants dans chaque quartier.

 

Leur compositions :

Chaque comité est ouvert à tous les militants et sympathisants.

Chaque Cercle possède deux Référents (équivalent du Porte Voix). Les Référents sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Un des deux Référents de chaque Cercle participe à la réunion hebdomadaire du Cercle de Direction de la campagne avec les candidats.

 

Leur gouvernances :

Leur gouvernances et fréquence des réunions sont propres à chaque Cercle de quartier.

 

Ses outils :

Les Cercles possèdent une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

 

 

Le Cercle Action de rue

 

Son rôle :

  • Organiser et faire campagne sur le terrain, en prenant en compte les consignes et objectifs du Coordinateur opérationnel.

  • Utiliser le matériel et les moyens du coordinateur opérationnel.

  • Gérer les demandes de salles

  • Gérer les locaux

Sa composition :

Ouvert à tous les militants ayant suivi les prérequis d’intégration et d’accueil des nouveaux du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne.

Le Cercle possède un Point d’Entrée et un Porte Voix. Ces deux rôles sont nommés dès le début et pour toute la durée de la campagne, sauf décision interne au Cercle.

Le Porte Voix est membre du Cercle de Direction de Campagne.

Le Point d’Entrée et le Porte Voix font le lien avec les autres Cercles.

 

Sa gouvernance :

Sa gouvernance et fréquence de ses réunions lui est propre.

 

Ses outils :

Le Cercle possède une équipe dédiée et un canal d’entrée dans l’équipe “Assemblée Militante” dans l’outil Mattermost.

4. Règles communes à tous les Cercles, utilisable par tous les militants

Des règles de vie commune dans les cercles et entre les cercles permettent de garantir la vie des valeurs et des principes :

  • Application appropriée des règles de la Sociocratie pour promouvoir le collectif: la décision par consentement (levée de toutes les objections) et l’élection sans candidat.


    Rappel des étapes de la décision par consentement :

    1. clarification de la proposition amenée devant le groupe,

    2. ressenti

    3. objections, une objection étant un argument factuel et construit selon lequel la décision va à l’encontre de la raison d’être du mouvement ou le met à risque ou va pousser la personne qui l’exprime à se désolidariser du mouvement

    4. levée collective de l’objection. En cas de décision à choix multiples est prône le jugement majoritaire. Pour les désignations der personne est promue l’élection sans candidat (consentement appliqué à la désignation de personnes) mais avec liberté donnée aux cercles sur leurs méthodes de désignation.

  • Distribution roulante des rôles en réunion (facilitateur, secrétaire, gestion du temps, distributeur de parole) et de la parole sur principe de main levée et double liste. La gestuelle Nuit Debout est utilisable (voir https://www.larchipelcitoyen.org/je-mengage/je-mimplique/).

  • Une expression d’avis faite en “JE” et non en “TU” ou “ON” ou “NOUS”. Pas de jugement, pas de « IL FAUT », pas de « ON DOIT ». Je me questionne d’abord en quoi c’est important de donner mon opinion. J’exprime mes sentiments et je suis accueilli dans cela.

  • Subsidiarité dans la décision: décision autonome des personnes et des cercles au plus proche du besoin et contrôle a posteriori (délai 8j pour objecter une décision). Les décisions prises dans une réunion et dûment notifiées dans le Compte Rendu ne peuvent plus être remises en cause à la prochaine réunion.

  • Un parcours d’accueil et de formation des nouveaux arrivants dans chaque Cercle.

  • Une participation limitée à 2 cercles maximum pour préserver les énergies (diktat de l’information permanente) et les équilibres (pouvoir par influence).

  • Ecrire un Compter Rendu de chaque réunion et le diffuser sur le canal correspondant sous Mattermost. Le CR doit être rédigé comme un relevé de décision: concis et précis afin que la décision soit clairement comprise et partagée.

  • Il est conseiller de prévoir la suppléance des rôles lorsque cela s’applique, comme les Porte Voix, afin de protéger la vie privée des personnes.

5. Procédures spécifiques, utilisables par tous les militants

5.1 Demande d’adhésion à un Cercle

Tout militant a accès à la liste des Cercles et leurs sujets sur le site internet du mouvement. Il rentre en contact via Mattermost avec ceux-ci :  consultez le guide d’utilisation de Mattermost

Pour certains Cercle, il y a des prérequis définis par le Cercle Démocratie/ Gouvernance interne en charge de l’accueil des nouveaux arrivants. C’est au Point d’Entrée du Cercle concerné, éventuellement en lien avec celui du Cercle Démocratie/ Gouvernance interne, de valider l’adhésion à un Cercle.

5.2 Comportements attendus et sanction et destitution d’un militant

Cette charte s’applique à tous les militants de la liste de L’Archipel Citoyen (AC), y compris les candidat-e-s.

Cette charte indique les comportements attendus par ces personnes conformément aux valeurs, aux principes et au code éthique, prévient les comportements déviants et les sanctionne le cas échéant. Ces comportements se veulent simples et faciles à adopter.

Cette charte se veut avant tout dissuasive, le projet porté par AC étant inclusif.

Cette charte est établie pour la période de la campagne et évoluera pour la période de mandat des élus en prenant en compte le retour d’expérience de celle-ci.

Cette charte est établie par le cercle Démocratie et Gouvernance et mise en œuvre par le Comité de Suivi (CoSui), conformément à la gouvernance générale.

5.2.1 Les règles à appliquer et comportements attendus : 

L’ensemble de ces règles proviennent ou découlent de nos documents disponibles sur le site internet https://www.larchipelcitoyen.org/a-propos/nos-principes/

 

Comportements généraux :

  1. Bienveillance, pas de harcèlement moral ou physique, pas de violence morale ou physique
  2. Communication non violente : expression libre de ses besoins et de ses ressentis
  3. Pas de comportement sexiste, raciste, de discrimination religieuse ou liée à l’orientation sexuelle
  4. Pas d’usurpation d’identité
  5. Pas d’usage de faux documents
  6. Pas de diffamation pouvant porter préjudice à un membre d’AC
  7. Respect des valeurs portées par AC et les promouvoir : La démocratie par les habitant∙e∙s, Justice sociale et solidarité, Transition écologique et Vivre en commun 
  8. Respect des lois républicaines et des décisions judiciaires

Comportements internes à Archipel Citoyen :

  1. Renouvellement des rôles et fonctions de référent, Porte d’Entrée ou Porte-Voix
  2. Respect de l’égalité entre membres, en particulier l’égalité homme/femme
  3. Accessibilité totale et transparente aux travaux d’AC quelques soient les contraintes, en particulier pas de prime à la présence.
  4. Respect des règles de coopération : Construction et confrontation d’idées, délibération, prise de décisions, respect des décisions
  5. Pas d’altération des votes
  6. Pas de détournement de fonds à des fins privées

Comportements externes à Archipel Citoyen :

  1. Pas d’actions pouvant porter préjudice à AC, en particulier à l’attention des médias

5.2.2 Sanctions en cas de déviation par rapport à ces règles

Procédure à appliquer

  1. Un adhérent «signalant » remarque un adhérant « mis en cause».
  2. L’adhérent signalant saisit le Comité de suivi (CoSui) via la Porte d’Entrée (PE) de celui-ci par tout moyen informatique (par mail, sur Mattermost) en accompagnant sa requête de faits précis et en signalant d’éventuels témoins à comite@larchipelcitoyen.org.

Le CoSui peut s’autosaisir, et créer sa propre requête.

  1. L’équipe attitrée du CoSui en charge des requêtes pour sanction, auditionne séparément l’adhérent mis en cause, l’adhérent signalant et d’éventuels témoins pour analyser la conformité du comportement déviant par rapport aux règles. L’audition de l’adhérent mis en cause est faite avec un préavis d’une durée proportionnelle à la déviation signalée. Par exemple, une déviation grave donne lieu à une convocation immédiate.

Des mesures préventives peuvent être décidées par le CoSui avant le début des auditions.

  1. Cette analyse peut conclure à une déviation avérée du mise en cause, appelé désormais adhérent « déviant » et le CoSui peut, après un vote à la majorité qualifiée (2/3 des voix) avec un quorum (minimum de personnes présentes) de 10 personnes procéder à l’application d’un avertissement, conditionnel ou non, ou d’une sanction.

Lorsque le militant “déviant” est un candidat de la liste, la décision doit être confirmée par la Direction de Campagne (qui comprend le Porte-Voix du CoSui).

  1. Cette décision est signalée à l’adhérent déviant par tout moyen informatique permettant d’en accuser réception (email avec accusé de réception).
  2. En cas d’avertissement donné mais répété à posteriori par le déviant, ou en cas de condition non respectée, le CoSui peut prononcer le durcissement de la sanction. Le déviant a alors 3 jours pour demander un entretien d’appel de la sanction. Le CoSui confirmera, réévaluera ou annulera la sanction suite à l’entretien (décision prise à la majorité qualifiée avec le quorum prédéfini).

Types de sanctions :

  1. Désactivation, temporaire ou définitive, de l’accès à un ou plusieurs outils utilisés par l’Archipel Citoyen (Drive, Mattermost, listes de diffusion par mail, etc)
  2. Exclusion, temporaire ou définitive,  d’un militant de l’Association de L’Archipel Citoyen
  3. Exclusion définitive d’un candidat de la Liste de L’Archipel Citoyen
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